Il existe une limitation des vitesses sur presque toutes les routes, peu importe leur taille. En cas de dépassement de ces vitesses, des sanctions sont appliquées au conducteur du véhicule. Ces sanctions dépendront du type d’excès de vitesse commis. L’un d’entre eux est le grand excès de vitesse. Quels sont les différents types d’excès de vitesse ? Qu’est-ce qu’un grand excès de vitesse, et quelles sont les sanctions qui en découlent ? Les sanctions s’appliquent-elles partout de la même manière ? Réponses ici.
Plan de l'article
Quels sont les différents types d’excès de vitesse ?
Il existe six types d’excès de vitesse. Il s’agit de :
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- l’excès de vitesse avec dépassement de moins de 20km/h lorsque la vitesse à ne pas dépasser est inférieure à 50 km/h ;
- l’excès de vitesse avec dépassement de moins de 20km/h lorsque la vitesse à ne pas dépasser est supérieure ou égale à 50 km/h ;
- l’excès de vitesse compris entre 20 et 30km/h ;
- l’excès de vitesse compris entre 30 et 40km/h ;
- l’excès de vitesse compris entre 40 et 50km/h ;
- l’excès de vitesse supérieure à 50km/h.
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Ce dernier type correspond à ce qu’on appelle le grand excès de vitesse.
Quelles sanctions craindre en cas de grand excès de vitesse ?
En cas de grand excès de vitesse, trois situations définissent le type de sanctions applicables. Il s’agit du premier excès, de la récidive et du grand excès dans une course non autorisée. Dans le premier cas, la sanction comprend un retrait de six points du permis, une amende d’environ 1 500 euros (avec possibilité de retrait du permis pour quelques années).
La récidive est un délit. Le conducteur recevra une amende de 3 750 euros, une suspension de son permis de conduire pendant 3 ans et une peine de 3 mois d’emprisonnement. Lorsqu’il s’agit du dernier cas, la peine de prison est de 6 mois et l’amende peut atteindre 20 000 euros.
Les sanctions peuvent-elles varier ?
Oui, absolument. En fonction du pays dans lequel on réside, et parfois même en fonction de la région, le type de sanction peut varier. C’est pourquoi une sanction appliquée pour un grand excès de vitesse en France peut être quasiment différente de celle appliquée pour les mêmes raisons en Suisse. Certaines régions ont également le droit de faire varier les sanctions sur certains plans (financier et autres) selon leurs conditions de vie.
L’excès de vitesse est une infraction au code de la route qui est sanctionnée. Il existe 6 types d’excès de vitesse. Le plus grave, qualifié de grand excès de vitesse, correspond à un dépassement de plus de 50 km/h de la vitesse limite. Les sanctions peuvent aller d’une simple amende à un emprisonnement de quelques mois.
Comment éviter les grands excès de vitesse sur la route ?
Il faut souligner qu’il est primordial de respecter les limitations de vitesse pour éviter tout risque d’excès. Pour y arriver, il existe plusieurs moyens.
Tout d’abord, il faut s’informer sur les limitations de vitesse en vigueur dans chaque pays et région où l’on conduit. On peut utiliser un régulateur ou un limiteur de vitesse afin que la voiture reste à une certaine allure sans avoir besoin d’accélérer ou freiner constamment. Il est aussi recommandé de planifier son itinéraire avant le départ avec une application GPS qui inclut des informations sur la circulation et les contrôles radars éventuels.
Respecter les limitations de vitesse doit être considéré comme une obligation pour tous les automobilistes soucieux non seulement de leur propre sécurité mais aussi de celle des autres usagers.
Les conséquences d’un grand excès de vitesse sur l’assurance automobile
Les conséquences d’un grand excès de vitesse ne se limitent pas seulement aux sanctions judiciaires. Les conducteurs peuvent aussi subir des conséquences sur leur assurance automobile, pouvant même aller jusqu’à la résiliation du contrat.
Effectivement, en cas d’excès de vitesse important, l’assureur peut considérer que le conducteur est un profil à risque, ce qui peut entraîner une augmentation significative de la prime d’assurance auto lors du renouvellement annuel ou bien une résiliation pure et simple du contrat dans les cas extrêmes.
Dans le cadre d’une demande de souscription à un nouveau contrat après résiliation pour cause d’un grand excès de vitesse, il sera très difficile pour le conducteur concerné de trouver une compagnie acceptant sa candidature sans appliquer des tarifs prohibitifs. Les dommages matériels et corporels causés par l’accident seront pris en charge par l’automobiliste fautif lui-même car son assureur aura refusé toute indemnisation.
Vous devez non seulement respecter scrupuleusement les limitations imposées, mais aussi veiller à votre sécurité et celle des autres usagers, ainsi qu’éviter tout incident susceptible d’affecter négativement votre profil auprès des assureurs automobiles.
